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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DE REALISATIONS
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DECO-PLANTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECO-PLANTE
COMPAGNIE FRANCAISE DE REALISATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3516833
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2027
DECO-PLANTE de COMPAGNIE FRANCAISE DE REALISATIONS

Présentation de la marque DECO-PLANTE

Déposée le 26 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DE REALISATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO-PLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-36 du 7 septembre 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FRANCAISE DE REALISATIONS domicilié(e) 22 RUE ARISTIDE BRIAND - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 738 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE FRANCAISE DE REALISATIONS, M. THIERY CHARLES domicilié(e) 22 RUE ARISTIDE BRIAND - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque DECO-PLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECO-PLANTE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

COMPAGNIE FRANCAISE DE REALISATIONS a également déposé les autres marques suivantes : DECO PLANTES


COMPAGNIE FRANCAISE DE REALISATIONS, SARL - 22 RUE ARISTIDE BRIAND - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 311799738


COMPAGNIE FRANCAISE DE REALISATIONS, M. THIERY CHARLES - 22 RUE ARISTIDE BRIAND - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 23 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500713 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2017 n°2646621 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-19

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; aquariums d'appartement ; Bacs et pots en tous matériaux (pots à fleurs).

Fleurs artificielles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Location de plantes ; entretien et création d'espace verts (jardinage).